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  • Cahiers des clauses administratives générales et techniques

    De leur côté, les cahiers des clauses techniques générales (CCTG) fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. L’acheteur Ancien CCAG PI (2009) Article 7 – Protection de l’environnement. 7. 1. ... Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés CCAG FCS 2021 - Article 16 - Code : Commande PubliqueLe présent référentiel définit les clauses et conditions générales applicables aux Marchés de prestations intellectuelles. GF01019 Édition du Version nº Applicable Référence article : Modèle des textes de prescription pour Word 2000 - SNCF

  • Forme des prix dans les CCAG - economie.gouv

    pour sa réalisation le recours à une part importante de fournitures, notamment de matières premières, dont le prix est directement affecté par les fluctuations de cours mondiaux » LPI, votre spécialiste dans la vente de fournitures. de quincailleries et de produits industriels. Bien plus qu’un distributeur de produits industriels.Accueil Produits industriels - Laliberté Produits Industrielsde l’existence d’un lien avec l’objet du marché exclut les critères et conditions [d’exécution] relatifs à la politique générale de l’entreprise, qui ne peuvent être considérés comme un La clause environnementale générale - economie.gouv

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